E-12.01, r. 2 - Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

Article 2 Versions de la disposition

2023-07-06

2. Les espèces désignées comme espèces fauniques vulnérables et, le cas échéant, les caractéristiques servant à identifier leurs habitats sont:

1°  parmi les insectes, la coccinelle à 2 points (Adalia bipunctata);

2°  parmi les poissons:

a)  l’alose savoureuse (Alosa sapidissima);

b)  le brochet vermiculé (Esox americanus vermiculatus);

c)  le chat-fou des rapides (Noturus flavus);

d)  le chevalier de rivière (Moxostoma carinatum);

e)  l’éperlan arc-en-ciel, population du sud de l’estuaire du Saint-Laurent (Osmerus mordax); l’habitat de l’éperlan arc-en-ciel, population du sud de l’estuaire du Saint-Laurent, correspond à un territoire aquatique constitué de zones intertidales et infralittorales du sud de l’estuaire du Saint-Laurent et des cours d’eau tributaires de cette zone, dont les limites correspondent au niveau atteint par les plus hautes eaux, servant à la reproduction, à l’alimentation, à la dérive larvaire, à l’alevinage, à l’abri, au repos, aux déplacements ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

f)  le fouille-roche gris (Percina copelandi); l’habitat du fouille-roche gris, correspond à un territoire aquatique constitué d’un fleuve, de lacs fluviaux, de cours d’eau ou d’un fossé, dont les limites correspondent au niveau atteint par les plus hautes eaux, servant à la reproduction, à l’alimentation, à la dérive larvaire, à l’alevinage, à l’abri, au repos, aux déplacements, aux migrations ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

g)  le méné d’herbe (Notropis bifrenatus); l’habitat du méné d’herbe correspond à un territoire aquatique constitué d’un fleuve, de lacs fluviaux, de cours d’eau, de fossés et de plaines inondables, dont les limites correspondent au niveau atteint par les plus hautes eaux, servant à la reproduction, à l’alimentation, à la dérive larvaire, à l’alevinage, à l’abri, au repos, aux déplacements ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

h)  l’omble chevalier oquassa (Salvelinus alpinus oquassa);

3°  parmi les amphibiens, la salamandre pourpre, population des Adirondacks et des Appalaches (Gyrinophilus porphyriticus); l’habitat de la salamandre pourpre, population des Adirondacks et des Appalaches, correspond à un territoire constitué d’un cours d’eau permanent ou intermittent, d’une source ou d’une résurgence d’eau, ainsi que des milieux terrestres adjacents, servant à la reproduction, à l’alimentation, au repos, aux déplacements ou à l’hibernation, identifié par un plan dressé par le ministre;

4°  parmi les tortues:

a)  la tortue des bois (Glyptemys insculpta); l’habitat de la tortue des bois correspond à un territoire constitué d’un cours d’eau et des milieux terrestres et aquatiques adjacents, servant à la reproduction, à la nidification, à l’alimentation, au repos, aux déplacements ou à l’hibernation, identifié par un plan dressé par le ministre;

b)  la tortue géographique (Graptemys geographica); l’habitat de la tortue géographique correspond à un territoire constitué de cours d’eau, de plans d’eau, de milieux humides et des milieux terrestres adjacents, servant à la reproduction, à la nidification, à l’alimentation, au repos, aux déplacements ou à l’hibernation, identifié par un plan dressé par le ministre;

5°  parmi les serpents:

a)  la couleuvre d’eau du Nord (Nerodia sipedon sipedon);

b)  la couleuvre tachetée (Lampropeltis triangulum);

6°  parmi les oiseaux:

a)  l’aigle royal (Aquila chrysaetos); l’habitat de l’aigle royal correspond à un territoire constitué de parois rocheuses, de falaises, de perchoirs, de vallées, de cours d’eau, de plans d’eau, de lacs et de leur rives, de forêts, de brûlis, de zones côtières, de plateaux, de plaines, de prairies, de marais, de marécages ou de tourbières, servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, au repos, aux déplacements, aux migrations ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

b)  l’arlequin plongeur, population de l’Est (Histrionicus histrionicus); l’habitat de l’arlequin plongeur, population de l’Est, correspond à un territoire constitué d’un cours d’eau et de ses rives ou d’habitats côtiers rocheux, servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, au repos, aux déplacements, aux migrations, à la mue ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

c)  l’engoulevent bois-pourri (Antrostomus vociferus);

d)  le faucon pèlerin anatum (Falco peregrinus anatum); l’habitat du faucon pèlerin anatum correspond à un territoire constitué de parois rocheuses, de falaises, de pentes douces, de vallées, de zones côtières, de plaines, de marais, de plateaux, de tourbières, de cours d’eau, de lacs et de leurs rives, de structures anthropiques ou de perchoirs, servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, au repos, aux déplacements, aux migrations ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

e)  le garrot d’Islande, population de l’Est (Bucephala islandica); l’habitat du garrot d’Islande, population de l’Est, correspond à un territoire constitué de petits lacs d’eau douce, notamment ceux riches en invertébrés aquatiques et généralement dépourvus de communautés ichthyennes, ainsi qu’une bande de forêts riveraines matures entourant les lacs et des eaux côtières des baies, estuaires et golfes, servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, aux déplacements, aux migrations, à la mue ou à l’hivernage, identifié par un plan dressé par le ministre;

f)  le goglu des prés (Dolichonyx oryzivorus);

g)  la grive de Bicknell (Catharus bicknelli); l’habitat de la grive de Bicknell correspond à un territoire constitué de forêts résineuses, notamment celles situées en zones montagnardes et côtières, composées de peuplements qui présentent une forte densité, ou de milieux plus ouverts, et servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, au repos, aux déplacements ou aux migrations, identifié par un plan dressé par le ministre;

h)  le moucherolle à côtés olive (Contopus cooperi);

i)  le petit blongios (Ixobrychus exilis); l’habitat du petit blongios correspond à un territoire constitué de marais et de marécages permanents d’eau douce caractérisés par une végétation aquatique, herbacée ou ligneuse, dense et émergente, et de zones d’eau libres, servant à la nidification, à l’alimentation, à l’élevage des jeunes, au repos, aux déplacements ou aux migrations, identifié par un plan dressé par le ministre;

j)  le pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus);

7°  parmi les mammifères:

a)  le caribou des bois, écotype forestier (Rangifer tarandus caribou); l’habitat du caribou des bois, écotype forestier, correspond à un territoire forestier fréquenté par le caribou et servant à la mise bas, au rut ou à l’alimentation hivernale de ce caribou, identifié par un plan dressé par le ministre;

b)  la chauve-souris rousse de l’Est (Lasiurus borealis); l’habitat estival de la chauve-souris rousse de l’Est correspond à un territoire incluant des aires d’alimentation, des sites d’essaimage, des corridors de migration, de même que des gîtes constitués d’arbres, de cavités ou de structures anthropiques, qui servent à l’élevage des jeunes, à la reproduction ou au repos diurne, identifié par un plan dressé par le ministre;

c)  l’ours blanc (Ursus maritimus);

d)  le rorqual commun (Balaenoptera physalus).

D. 1006-2009, a. 2; D. 949-2023, a. 4.

2012-09-01

2. Sont désignées, comme espèces fauniques vulnérables, les espèces suivantes:

1°  parmi les poissons:

a)  l’alose savoureuse (Alosa sapidissima);

b)  le chevalier de rivière (Moxostoma carinatum);

c)  l’éperlan arc-en-ciel, population du sud de l’estuaire du Saint-Laurent (Osmerus mordax);

d)  le fouille-roche gris (Percina copelandi);

e)  le méné d’herbe (Notropis bifrenatus);

2°  parmi les amphibiens:

a)  la rainette faux-grillon de l’Ouest (Pseudacris triseriata); l’habitat de la rainette faux-grillon de l’Ouest correspond à un «territoire constitué de milieux humides permanents ou temporaires et de milieux terrestres, servant à la reproduction, à l’alimentation, au repos ou à l’hibernation de cet amphibien, identifié par un plan dressé par le ministre»;

b)  la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus);

3°  parmi les tortues:

a)  la tortue des bois (Glyptemys insculpta); l’habitat de la tortue des bois correspond à «un territoire constitué d’un cours d’eau et d’une bande de terrain, de chaque côté de celui-ci, servant à la reproduction, à l’alimentation ou au repos pour cette tortue, identifié par un plan dressé par le ministre»;

b)  la tortue géographique (Graptemys geographica);

4°  parmi les oiseaux:

a)  l’aigle royal (Aquila chrysaetos);

b)  l’arlequin plongeur (Histrionicus histrionicus);

c)  le faucon pèlerin anatum (Falco peregrinus anatum); l’habitat du faucon pèlerin anatum correspond à «un territoire constitué de parois rocheuses, de falaises et de perchoirs, servant à la chasse, à la nidification, à l’alimentation ou à l’élevage des jeunes, identifié par un plan dressé par le ministre»;

d)  le garrot d’Islande (Bucephala islandica);

e)  la grive de Bicknell (Catharus bicknelli);

f)  le petit blongios (Ixobrychus exilis);

g)  le pygargue à tête blanche (Haliaeetus leucocephalus);

5°  parmi les mammifères:

a)  le caribou des bois, écotype forestier (Rangifer tarandus caribou); l’habitat du caribou des bois, écotype forestier, correspond à «un territoire forestier fréquenté par le caribou et servant à la mise bas, au rut ou à l’alimentation hivernale de ce caribou, identifié par un plan dressé par le ministre»;

b)  l’ours blanc (Ursus maritimus).

D. 1006-2009, a. 2.